Elite Law a représenté devant le Tribunal Arbitral du Basket-ball (BAT) un club d’Euroleague grec de premier plan dans un litige survenu à la suite du licenciement de son entraîneur, un ancien joueur de basket-ball de renommée mondiale, et de ses assistants.
L’aspect particulier du litige était l’interprétation d’une clause du contrat, insérée par le club afin d’encourager les jeunes formés localement à rejoindre son équipe première, et le droit pour le club d’invoquer une violation grave et persistante de cette clause pour licencier l’entraîneur.
Quant à ses assistants, la validité et l’efficacité d’une clause insérée dans leurs contrats selon laquelle tout cas de résiliation par le club de la relation de travail avec l’entraîneur serait une cause automatique de résiliation des accords contractuels entre les parties.
Le BAT a estimé, conformément au critère d’appréciation ex aequo et bono utilisé par le tribunal, que le fait que le club n’ait pas émis une mise en demeure n’a pas mis l’entraîneur en mesure de savoir que sa violation était de nature grave pour le club. Toutefois, compte tenu des circonstances prouvées par le club, il a estimé qu’il pouvait réduire les dommages et intérêts de l’entraîneur en tenant compte des salaires moyens perçus et à percevoir après son départ du club et de 50 % en ce qui concerne les assistants pour ne pas avoir atténué leurs dommages suite à leur licenciement.
