Nous intervenons aussi bien en matière de conseil que de contentieux pour les athlètes, intermédiaires, entraîneurs, investisseurs, sponsors, clubs, associations et fédérations opérant dans le secteur du sport.
Notre approche est passionnée, compétente et toujours au fait de l’actualité. Nous sommes des professionnels pragmatiques, dynamiques et dévoués. Nous pouvons être combatifs ou médiateurs, selon le cas. Nous voulons être clairs et compréhensibles pour nos clients : nous allons droit au but sur tout ce dont vous avez besoin.
Plus en détail :
- transferts;
- problématiques en droit du travail ;
- contrats d’endossement, de mécénat et de parrainage ;
- exploitation des droits à l’image des athlètes ;
- contrats de représentation, de mandat et d’intermédiation ;
- fair-play financier et licence de clubs ;
- statuts et règlements sportifs ;
- droits fédératifs et économiques ;
- problématiques disciplinaires ;
- questions relatives au dopage ;
- problématiques liées aux résultats sportifs ;
- questions liées aux nouvelles technologies.
Comment nous vous aidons
En matière de conseil, nous vous assistons dans les questions qui nécessitent un avis juridique déterminant : négociation et/ou rédaction de contrats dans le cadre de transferts nationaux ou internationaux, commercialisation des droits d’image des athlètes, rédaction de contrats de sponsoring entre athlètes et marques, conseil juridique pour les investissements sportifs, réglementation des relations pour les affaires communes entre plusieurs parties ou pour l’organisation d’événements, conseil pour l’accès au marché (par exemple, obtention et renouvellement de licences), rédaction et/ou modification de statuts et de règlements sportifs.
Nous vous défendons dans le cadre de litiges contractuels et/ou disciplinaires devant les tribunaux ordinaires et devant les tribunaux sportifs et d’arbitraux : Tribunal Arbitral du Sport (TAS/CAS), Tribunal Arbitral du Basket-ball (BAT), organes de résolution des litiges et organes disciplinaires de la FIFA, organes des confédérations dans le football (UEFA, AFC, etc.), organes des fédérations sportives nationales et internationales (FIBA, FIVB, UCI, FEI, ITF, FIDE, etc.).
