Les nouvelles technologies liées au sport sont un secteur en pleine croissance et transformation : c’est un marché dynamique qui dialogue avec le pouvoir immersif du monde numérique et les changements qui s’opèrent dans l’économie mondiale, offrant toujours de nouvelles opportunités.
Notre soutien s’adresse à tous les clients qui opèrent dans le secteur du sport et qui souhaitent maîtriser leur présence sur le marché des technologies numériques : nous assistons les joueurs, les clubs, les investisseurs, les associations et les fédérations dans les questions contractuelles, la commercialisation des droits et les différentes questions juridiques qui peuvent se poser dans ce nouveau secteur.
Nous fournissons des conseils juridiques pour :
- NFTs ;
- fan tokens ;
- e-sport.
Comment nous vous aidons
Le marché des nouvelles technologies appliquées au sport constitue pour les athlètes un nouveau domaine dans lequel ils peuvent utiliser leurs droits à l’image. Au sein du cabinet Elite Law, nous assistons nos clients dans la commercialisation de leurs droits par le biais de produits numériques, tels que les NFT : nous nous chargeons du support juridique et collaborons avec une équipe spécialisée dans le support informatique, en relation avec les technologies blockchain, les smart contracts et les crypto-monnaies associées.
Les NFT (Non Fungible Tokens) sont des actifs numériques dont la propriété peut être retracée grâce à leur certificat d’authenticité. Chaque NFT est unique car les actifs sont caractérisés par leur unicité, leur indivisibilité et leur non-fongibilité (ils ne sont donc pas interchangeables). La propriété (ou d’autres droits) de ceux qui les achètent est attribuée par des codes informatiques enregistrés sur la blockchain. En termes simples, la blockchain est un grand livre numérique, structuré par une chaîne de blocs cryptés par ordre chronologique, dans lequel chaque transaction peut être transcrite et rendue publique de manière sécurisée. Le contenu des NFT peut couvrir divers domaines, de l’art à la musique, en passant par le sport (par exemple, des photographies ou des vidéos de moments sportifs emblématiques, des figurines numériques représentant des athlètes ou le logo de leur club, des kits de compétition, des souvenirs, etc.).
L’achat et la vente de ces produits numériques se font normalement par le biais de crypto-monnaies.
L’émission des NFT liées aux athlètes dans le sport est principalement diffusée par l’exploitation des droits à l’image des athlètes, en particulier les » droits numériques « , c’est-à-dire leur reproduction virtuelle, qui ne peuvent être utilisés par des tiers sans le consentement des personnes concernées.
Le soutien juridique est crucial pour maîtriser l’exploitation économique des droits numériques, en particulier dans les situations complexes qui nécessitent une approche pragmatique, actualisée et créative, comme la nôtre.
Avec notre équipe d’avocats et un réseau international de collaborateurs, nous vous assistons de manière concrète et claire :
- dans la définition de la propriété ou de la licence d’utilisation et d’exploitation des droits à l’image et des droits numériques (qui peuvent appartenir à l’athlète ou être transférés en partie à des clubs ou agences externes) ;
- dans les négociations ou les litiges avec les acteurs du marché qui utilisent illégalement les droits d’image numérique d’un athlète ;
- en concluant des contrats de développement sur ce marché.
De même, nous offrons un soutien juridique sur les droits numériques aux clubs et aux fédérations qui souhaitent créer et développer, par exemple, des fan tokens, c’est-à-dire d’autres actifs numériques fonctionnant sur la blockchain, qui offrent un certain nombre d’avantages exclusifs aux fans qui les achètent (en termes de biens, de services et de participation aux activités du club ou de la fédération). Dans ces cas également, notre équipe travaille en synergie avec une équipe de support informatique spécialisée en ce qui concerne les technologies blockchain, les contrats intelligents et les crypto-monnaies.
Le monde de l’e-sport est également un nouveau domaine, où le soutien juridique est un point clé pour appliquer les sujets du droit du sport aux nouvelles expériences numériques.
Les sports électroniques, ou e-sports, sont des compétitions de jeux vidéo de niveau professionnel, qui peuvent se dérouler en mode joueur contre joueur (deux joueurs ou deux équipes s’affrontent), ou joueur contre environnement (les joueurs défient une intelligence artificielle). Ce marché est également en constante expansion et évolution.
Au sein du cabinet Elite Law, nous vous offrons un soutien juridique :
- dans la négociation et la conclusion des contrats des joueurs ;
- dans la conclusion de contrats d’investisseurs ;
- dans la rédaction des statuts et des règlements ;
- en aidant à l’organisation d’événements et de tournois d’esport.